Mentions légales

Editeur

Promat's International, Siège social : 12, Boulevard des Martyrs de Châteaubriant - 95100 Argenteuil - RCS Nanterre B 305 815 755 - APE 4645Z - Capital  224 000 €
Responsable de la publication : M. Edouard Gérigné

Protection des données personnelles
Numéro d’inscription du site à la CNIL : en cours de déclaration
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment , demander à exercer ce droit soit en nous contactant à cette adresse mail contact@promats-international.com, soit en nous adressant un courrier à l’adresse suivante : Promat's International - 12, Boulevard des Martyrs de Châteaubriant - 95100 Argenteuil



Copyright et Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments figurant sur notre site sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite.
Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Hébergement
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
www.ovh.com
Conception graphique
Smart-ID
24 rue des Boulangers
75005 Paris
www.smart-id.fr

Réalisation technique
SPYRIT systèmes d'information
20 rue Hoche
78000 Versailles
www.spyrit.net